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Documents : CNB - Cahiers & brochures  Cahiers, brochures d'information, vademecums, guides du Conseil national des barreaux ou Conseil national des barreaux en interne ou en partenariat (édités ou proposés en ligne) | enregistrements trouvés : 87

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Cahiers thématiques -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Libertés et droits de l'Homme (LDH)
Date :
Novembre 2018
Aperçu des points abordés :
Les avocats spécialisés en dommage corporel sont encore trop peu ombreux à l’échelle du territoire, en comparaison avec le droit de la famille ou encore le droit des affaires. Pourtant la demande est forte, les besoins pressants et la matière en plein développement. Le présent vade-mecum est destiné à vous encourager, à vous engager, à vous former, à vous perfectionner pour répondre à ces nouveaux besoins sociaux...

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Plaquettes d'information CNB -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB)
Date :
Janvier 2018 | Date de dernière modification : 21 février 2018
Aperçu des points abordés :
Faites les choses dans l'odre en consultant un avocat sur avocat.fr, le site officiel de consultations juridiques en ligne...

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Cahiers thématiques;CNB Publications : Publications en partenariat -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Textes (TXT) - Barreau de Paris - Conférence des bâtonniers
Date :
Mars 2018 | Date de dernière modification : 24 mai 2018
Aperçu des points abordés :
Le Conseil national des barreaux, le barreau de Paris et la Conférence des bâtonniers ont élaboré ensemble un guide "Les avocats et le règlement général sur la protection des données" pour vous informer de manière concrète sur les bonnes pratiques à mettre en œuvre tant en qualité de responsable de traitement que de conseil auprès de vos clients.

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Brochures;CNB Publications : Publications en partenariat -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Conférence des bâtonniers - Ordre des avocats de Paris
Date :
06 juillet 2007 . - 14 p.
Aperçu des points abordés :
Le Conseil National des Barreaux, la Conférence des Bâtonniers et l’Ordre des Avocats de Paris ont publié un vade-mecum sur la réforme de la protection juridique (Loi n° 2007-210 du 19 février 2007 - JO du 21 février 2007). Cette loi d’application immédiate aux polices d’assurances de protection juridique lorsque la déclaration de sinistre est postérieure au 19 février 2007, doit permettre un nouveau développement de la protection juridique en donnant un meilleur accès au droit à nos concitoyens. Les principes du libre choix de l’avocat et de la liberté de l'honoraire sont réaffirmés. Ce vade-mecum comporte un bref commentaire de la nouvelle réglementation applicable ainsi qu’un modèle de convention d’honoraires en matière d’assurance de protection juridique. Il a pour objet de donner aux avocats les principales informations dont ils ont besoin lorsqu’ils reçoivent un client susceptible de bénéficier d’un contrat d’assurance protection juridique.

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Cahiers thématiques -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Textes (TXT) - Groupe de travail Blanchiment (BLAN)
Date :
Septembre 2007 . - 129 p.
Aperçu des points abordés :
Ce Vademecum intitulé "Conseils de vigilance & de procédures internes destinés à prévenir l’utilisation de la profession d’avocat aux fins de blanchiment des capitaux d’origine illicite et de financement du terrorisme" comprend une série de conseils qui permettront aux avocats de se doter des règles écrites pour appliquer la décision à caractère normatif du Conseil National « portant adoption d’un règlement relatif aux procédures internes destinées à mettre en oeuvre les obligations de lutte contre le blanchiment » et les dispositifs de contrôle adaptés. C'est un outil au service des avocats. Il a pour but de leur simplifier la mise en oeuvre des mesures rendues nécessaires par la transposition en droit interne de la directive du 4 décembre 2001 en matière de lutte contre le blanchiment. Il regroupe sous un seul volume les textes applicables, leur commentaire, des conseils pratiques et un ensemble de formulaires à l’usage des cabinets.

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Brochures -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Statut fiscal, social et financier de l'avocat (SFSF) (1992-septembre 2011)
Date :
23 juillet 2010 | Date de dernière modification : 02 avril 2011
Aperçu des points abordés :
Le Conseil National participe, en partenariat avec le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables, au développement du site www.eirl.fr créé par le Secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, en proposant une présentation des enjeux juridiques, fiscaux, comptables et sociaux de l'EIRL intitulée "L'EIRL en 50 Questions ". L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée en 50 questions : une publication du Conseil national proposée sur eirl.fr.

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Brochures -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission des Affaires européennes et internationales (AEI)
Date :
01 décembre 2011 | Date de dernière modification : 05 avril 2012
Aperçu des points abordés :
La Commission des Affaires européennes et internationales du CNB a établi un guide pratique des jumelages entre barreaux français et étrangers. Les objectifs des accords de jumelage sont généralement l’échange d’expertise professionnelle. Ils permettent une meilleure connaissance mutuelle des différentes cultures. Vous trouverez ici toutes les informations utiles pour mettre en place et faire vivre un jumelage avec un barreau étranger avec les avantages d'un jumelage, les étapes clés de la préparation à l'évaluation et au bilan en passant par le financement, le tout ponctué de préconisations, de suggestions et de conseils pratiques élaborés par le commission ...

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Cahiers thématiques -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Textes (TXT) - Groupe de travail Blanchiment (BLAN) - Andréanne SACAZE - Denis ATZENHOFFER - Dominique BASDEVANT - Pierre BERGER - Christian CHARRIERE-BOURNAZEL - Loïc DUSSEAU - Jean-Jacques FORRER - François-Xavier MATTEOLI - Jean-Michel TRON - David LEVY
Date :
Janvier 2012 . - 170 p.
Aperçu des points abordés :
Les avocats et la lutte contre le blanchiment : prudence, vigilance et dissuasion. Ce cahier portant conseils de vigilance et de prudence pour les avocats dans le cadre de la lutte contre le blanchiment remplace celui publié en septembre 2007. Cette refonte avait été rendue nécessaire par l’adoption de la 3e directive de 2005 transposée par le Code monétaire et financier anti blanchiment du 26 octobre 2005, elle-même transposée dans le code monétaire et financier par une ordonnance du 30 janvier 2009 …

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2y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Cahiers thématiques;CNB Publications : Publications en partenariat -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Observatoire de la profession d'avocat - Bundesrechtsanwaltskammer (BRAK) - Deutscher Anwaltverein (DAV) e. V. - Soldan Institut - Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique - Consejo general de la abogacia española - Consiglio nazionale forense - Ordre des avocats du barreau de Luxembourg
Date :
Mars 2013
Aperçu des points abordés :
Le « Statistics book » est la première publication du groupe de travail formé par les observatoires économiques de la profession d’avocat de six pays européens : l’Allemagne, la Belgique, l’Espagne, l’Italie, le Luxembourg et la France qui en assure la coordination par le biais de son Observatoire. En 2010, le groupe représentait un peu plus de la moitié (52,7%) de l’effectif des avocats de l’Union européenne. Ce cahier, présenté au dernier Comité permanent du CCBE fin mars est a concrétisation d’une volonté partagée de construire un référentiel statistique européen robuste ...

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y Type de document : CNB - Cahiers & brochures - CNB Publications : Brochures;CNB Publications : Publications en partenariat -
Références :
Conseil National des Barreaux (CNB) - Commission Accès au droit et à la justice (ACD) - Conférence des bâtonniers - Ordre des avocats de Paris
Date :
Février 2013 . - 14 p.
Aperçu des points abordés :
Le Conseil National des Barreaux, la Conférence des Bâtonniers et l’Ordre des Avocats de Paris ont publié en 2007 un premier vade-mecum consacré à la réforme de la protection juridique (Loi n° 2007-210 du 19 février 2007 - JO du 21 février 2007). Cette loi d’application immédiate aux polices d’assurances de protection juridique lorsque la déclaration de sinistre est postérieure au 19 février 2007, doit permettre un nouveau développement de la protection juridique en donnant un meilleur accès au droit à nos concitoyens. Les principes du libre choix de l’avocat et de la liberté de l'honoraire sont réaffirmés. Ce vade-mecum revu et actualisé en février 2013 comporte un bref aperçu de la réglementation applicable ainsi qu’un modèle de convention d’honoraires en matière d’assurance de protection juridique. Il a pour objet de donner aux avocats les principales informations dont ils ont besoin lorsqu’ils reçoivent un client susceptible de bénéficier d’un contrat d’assurance protection juridique.

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Date de parution
Référence

Conseil National des Barreaux (CNB) [87]

Observatoire de la profession d'avocat [15]

Commission Textes (TXT) [8]

Commission des Affaires européennes et internationales (AEI) [7]

Commission Libertés et droits de l'Homme (LDH) [6]

Commission Règles et usages (RU) [5]

Commission ad hoc Justice du 21ème siècle (J21) [4]

Commission Intranet et nouvelles technologies (NTI) [4]

Conférence des bâtonniers [3]

Groupe de travail Blanchiment (BLAN) [3]

Barreau de Paris [2]

Centre de recherches et d'études des avocats (CREA) [2]

Commission Accès au droit et à la justice (ACD) [2]

Commission ad hoc Arbitrage [2]

Commission Droit et entreprise (DEE) [2]

Commission Egalité [2]

Commission Exercice du droit [2]

Commission Formation professionnelle (FOR) [2]

Commission Statut professionnel de l'avocat (SPA) [2]

Conseil national des compagnies d'experts de justice (CNCEJ) [2]

Denis ATZENHOFFER [2]

Institut des Hautes Études sur la Justice (IHEJ) [2]

Mandature 2012-2014 [2]

Ordre des avocats de Paris [2]

Agence pour la création d'entreprises (APCE) [1]

American Bar Association (ABA) [1]

Andréanne SACAZE [1]

Anne CADIOT-FEIDT [1]

Anne VOITURIEZ [1]

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) [1]

Association Ensemble Contre la Peine de Mort (ECPM) [1]

Association française pour l'assurance de la qualité (AFAQ) [1]

BpiFrance [1]

Bundesrechtsanwaltskammer (BRAK) [1]

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) (France) [1]

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) (Paris - Ile-de-France) [1]

Chambre des notaires de Paris [1]

Christian CHARRIERE-BOURNAZEL [1]

COHEN (Philippe) [1]

Commission ad hoc Droit des mineurs (MIN) [1]

Commission Admission des avocats étrangers (ADMI) [1]

Commission Communication institutionnelle (COM) [1]

Commission Statut fiscal, social et financier de l'avocat (SFSF) (1992-septembre 2011) [1]

Compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles [1]

Conseil régional des notaires près la cour d'appel de Versailles [1]

Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables (CSOEC) [1]

Conseil supérieur du notariat (CSN) [1]

Consejo general de la abogacia española [1]

Consiglio nazionale forense [1]

David LEVY [1]

Denis CHEMLA [1]

Deutscher Anwaltverein (DAV) e. V. [1]

Dominique BASDEVANT [1]

Eric AZOULAY [1]

Fondation pour le droit continental [1]

François-Xavier MATTEOLI [1]

Gérard MONTIGNY [1]

Hélène MARSAULT [1]

Jacques TEXIER [1]

Jacques-Edouard BRIAND [1]

Jean HURTREL [1]

Jean-Charles KREBS [1]

Jean-Claude PORTAIS [1]

Jean-Jacques FORRER [1]

Jean-Marie BURGUBURU [1]

Jean-Michel TRON [1]

Jean-Pierre TRUCHASSON [1]

Jeanne Zoé TARGA [1]

Jèrôme CAYOL [1]

Laurence d’HARCOURT [1]

Lexis Nexis [1]

Loïc DUSSEAU [1]

Mandature 2009-2011 [1]

Michel BENICHOU [1]

Ministère des affaires étrangères [1]

Myriam PICOT [1]

Nathalie BARBIER [1]

Ordre des avocats du barreau de Luxembourg [1]

Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique [1]

Ordre des experts-comptables (Paris) [1]

Pascale TAELMAN [1]

Patrick DOUTRELIGNE [1]

Patrick LEONARD [1]

Pierre BERGER [1]

Réseau TRANSFAIR [1]

Roland RODRIGUEZ [1]

Sandrine GIRARDEL [1]

Soldan Institut [1]

Stéphane BORTOLUZZI [1]

Thierry GEOFFROY [1]

Thierry PITOIS-ETIENNE [1]

Thierry PITOIS-ETIENNE [1]

Yannick SALA [1]

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