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  • Mˇmoire du Conseil national Mémoire du Conseil National des Barreaux

    Cet espace est entièrement dédié aux travaux et publications du Conseil National des Barreaux. Il propose l'ensemble des textes normatifs, avis et recommandations adoptés en assemblée générale.

    Sont également répertoriés l'ensemble des rapports présentés en assemblée par les commissions (y compris ad hoc) et les groupes de travail de l'institution ainsi que les compte-rendus, résolutions, motions et prises de position de l'assemblée générale.

    Vous y trouverez également toutes les publications régulières du Conseil national des barreaux (Magazine avocats & droit, lettres d’information, etc) mais également toutes les publications éditoriales internes (Cahiers, brochures, guides thématiques, vademecum), les publications en ligne à actualisation permanente ainsi que les publications réalisées en partenariat.
  • Avis & Recommandations Avis & Recommandations Avis & Recommandations du Conseil national des barreaux
    Cet espace est exclusivement réservé | 1. aux avocats identifiés par leur clé RPVA Acces adherents ebarreau au Guide en ligne | 2. aux accès extranet (mot-de-passe) Acces internes au Guide en ligne
    Cet espace est entièrement dédié aux avis déontologiques de la Commission des règles et usages et aux recommandations et avis techniques des autres commissions permanentes de l'institution.
    Avis déontologiques : la Commission des Règles et Usages est chargée, dans le cadre de la mission confiée par le législateur au CNB, d'unifier les règles et usages de la profession et d'élaborer des propositions en vue de leur évolution en préparant toutes modifications à apporter au Règlement Intérieur National et en examinant toutes dispositions législatives ou réglementaires pouvant toucher au statut ou à la pratique professionnelle, tant sur le plan français qu'européen. A ce titre, elle rend de nombreux avis interprétatifs mais également sur toutes les questions déontologiques liées à l'exercice de la profession et posées par la pratique quotidienne dont elle est saisie, formulées exclusivement par les bâtonniers ou MCO en exercice et uniquement sur des questions de principe afin de ne pas interférer dans des litiges en cours.
    Avis techniques et recommandations émis par les commissions : les commissions permanentes de l'institution sont par ailleurs régulièrement saisies par les barreaux sur des questions de principe touchant aux problématiques traitées par chacune d'elles (structures, questions fiscales ou sociales, formation, aide juridictionnelle, ...). Elles rendent dans ce cas des avis techniques à caractère purement consultatif.
  • Mˇmoire de la Profession d'Avocat Mémoire de la Profession d'Avocat

    Cet espace répertorie les sources externes pouvant intéresser la profession d'avocat.

    Y seront intégrés dans un premier temps les textes normatifs (législatifs ou réglementaires, circulaires, etc) mais également les sources non normatives (Recommandations CCBE, avis d'autorités indépendantes ou consultatives, etc), les sources officielles (Rapports ministériels ou parlementaires, réponses ministérielles, travaux parlementaires, …) ainsi que des documents de référence ou de réflexion émanant d'institutions s'étant intéressées à la profession d'avocat.

    Une sélection de jurisprudences intéressant directement l'organisation de la profession d'avocat sera également peu à peu proposée. Y seront également à terme répertoriées des références bibliographiques issues de la presse généraliste et spécialisée ainsi que les articles issus de la littérature professionnelle ou juridique.
  • Profession Avocat - Le Guide Profession Avocat - Le Guide - Le Formulaire commenté
    Cet espace est exclusivement réservé | 1. aux avocats identifiés par leur clé RPVA Acces adherents ebarreau au Guide en ligne | 2. aux accès intranet du CNB Acces internes au Guide en ligne

    Profession avocat ­ le guide. Ouvrage sans équivalent destiné à tous les avocats soucieux d'être à la pointe des évolutions et des meilleures pratiques, ce guide répond de manière concrète aux questions que les praticiens se posent au quotidien dans leur cabinet : règles déontologiques, statut, cadre et modes d'exercice, management, gestion, développement, marketing et communication des cabinets. Il est complété de développements sur des sujets d'actualité. Elaborée dans le cadre d'un partenariat Wolters Kluwer/CNB, cette version en ligne offerte aux avocats, actualisée annuellement et enrichie d'un moteur de recherche et de nombreuses sources d'information liées intéressant la profession.
    Profession avocat ­ Formulaire commenté. Nouveauté de cette édition électronique 2014, y est adossé un formulaire rédigé par Jack Demaison et spécialement conçu pour accompagner les avocats dans la gestion de leur cabinet avec des contrats-type de collaboration, conventions de cabinets groupés ou de prêt ou location de clientèle, et desmodèles et contrats-type pour la constitution ou de la vie des structures.

    © Profession avocat - Le guide (Dir. scientifique : J.-M. Braunschweig , J. Demaison) - Le Formulaire commenté (Dir. scientifique : J. Demaison) | Edition en ligne 2014 | Wolters Kluwer | réalisée en partenariat avec le CNB dans le cadre de la Convention nationale 2014